Mentions légales
MENTIONS LEGALES
Ce site est publié par Cesâmes
Cesâmes est un collectif de créatifs et d'artistes.
Cesâmes est un projet de l’association Elles Et Ils Sonnent enregistrée à la Préfecture de Lyon le 26 mars 2005, représenté par Monsieur Emile DUPORT, Président Fondateur.
Statut : Association Loi 1901
Siret : 49227303200010
Siège social : 25 quai Claude Bernard, 69007 Lyon
Représentant légal : M. Emile DUPORT, Président Fondateur
Ce site est hébergé par OVH
Ce site est soumis à la loi française.
CONTENU DU SITE
Cesâmes ainsi que ses contributeurs s'efforcent d'assurer
l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont
elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le
contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de
modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, Cesâmes et
ses contributeurs déclinent toute responsabilité (directe ou indirecte) en
cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages
et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque, de même qu'en
cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
A ce titre, la responsabilité de Cesâmes et de ses contributeurs ne
saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette
liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur
la base des informations, les pertes de profit, pertes d'affaires, pertes
découlant d'une interruption du service, l'augmentation des coûts d'accès et
de traitement des informations.
De même, Cesâmes et ses contributeurs ne sauraient être tenus
responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui
pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et
notamment vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems,
téléphones… ) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service
et/ou les informations.
Enfin, Cesâmes et ses contributeurs ne garantissent pas et ne seront
en aucune manière responsables de la séquence, l'exactitude, l'absence
d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande,
la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité
des informations contenues sur le présent site.
PROPRIETE INTELECTUELLE
Cesâmes assure la diffusion de son site ci-après dénommé le site Internet http://www.cesames.life
Les visuels publiés par les contributeurs sur le site Internet http://www.cesames.life pourront être utilisés par des tiers pour tout type de communication externe sans autorisations préalable.
Il est en revanche rigoureusement interdit de détourner, déconstruire ou apporter quelque modification que ce soit à un visuel.
Le collectif Cesâmes ne pourra être tenu responsable de la publication de visuels dont les droits n'auraient pas été détenus par le contributeur qui l'a posté.
L'oeuvre source (fichier natif numérique, oeuvre prise en photo) reste la totale propriété du contributeur. Ce dernier peut s’opposer à la publication d’un visuels posté sur Cesâmes en effectuant lui même une requête auprès de l’organisme ayant utilisé son visuel.
Toute personne physique ou morale publiant un ou plusieurs visuels issus du site www.cesames.life doit obligatoirement mentionner dans les crédits de sa publication l’URL du site accompagné de la mention « Collectif Cesâmes » ainsi que le non de l’auteur du visuel.
LIENS HYPERTEXTE
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient
engager la responsabilité de Cesâmes, notamment s'agissant du contenu
de ces sites.
Cesâmes n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le
présent site.
DONNES PERSONNELLES
• Utilisation
Les données collectées sont appelées à être utilisées principalement dans le
cadre de gestion du site internet. Elles peuvent également être utilisées
pour tenir informés les contributeurs des manifestations, actions ou publications
susceptibles de susciter leur intérêt.
Des données indirectement nominatives, à usage statistique, peuvent
également être collectées à des fins de gestion de votre connexion et de
votre navigation.
• Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Les personnes concernées par ces traitements disposent d'un droit d'accès
aux données à caractère personnel les concernant, ainsi que celui de
demander à ce que soient rectifiées, mises à jour ou supprimées les données
inexactes, incomplètes ou périmées et de s’opposer, sous réserve de
justifier d’un motif légitime, à ce que des données à caractère personnel
les concernant fassent l'objet d'un traitement.